Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUSNEL
Numéro de dépôt :
1402410
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1997
Présentation de la marque BUSNEL
Déposée le 8 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BUSNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402410.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSNEL est expirée depuis le 8 avril 1997.
BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37